― L’éditeur
L’éditeur Sages Informatique édite depuis 2011 la solution de gestion des documents ZEENDOC.
Afin de répondre à de nombreuses demandes émanant des acteurs de la santé une évolution ZEENDOC-SANTÉ, labellisée HADS, est proposée depuis juillet 2017, qui permet de traiter l’ensemble du processus de numérisation, d’archivage, d’accès et de partage des données de santé dans le respect de la législation en vigueur.
Le cœur de métier de ZEENDOC – le classement et la recherche des documents, la simplification du quotidien des entreprises – doit toujours être accompagné d’un niveau de sécurité maximale concernant les données déposés dans les « armoires numériques », qu’il s’agisse de gestion courante ou d’informations à caractère sensible.
C’est sur la base de ce postulat que la collaboration avec AZNETWORK s’est imposée : la complémentarité des deux solutions, l’association de la maîtrise de ZEENDOC à la sécurité de l’hébergement certifié de AZNETWORK, permet aux équipes techniques de concentrer leur action sur leur domaine central de compétence.
La combinaison des deux savoir-faire permet ainsi de mettre à disposition du corps médical et des différents métiers soumis aux respect de la réglementation sur les données personnelles de santé, la puissance de ZEENDOC en respectant les contraintes métier.
― L’hébergeur
Afin de répondre aux sollicitations des acteurs de la santé, AZNETWORK a passé l’agrément d’hébergeur de données de santé à caractère personnel en octobre 2013. Il assure depuis cette date ces hébergements dans ses propres Datacenter situés à Alençon et Paris avec des accès réseaux sécurisés. AZNETWORK dispose également de sa propre équipe technique dédiée afin d’assurer un meilleur suivi, elle est disponible en 24/7/365. Depuis 2019, AZNETWORK est certifié ISO 27001 et HDS sur les 6 points du référentiel pour ses offres de services d’hébergement d’infrastructures dans le domaine des données de santé
«Toute l’équipe infrastructure à des compétences communes. Cependant chaque personne possède son pôle d’expertise.
Elle a pour obligation de faire respecter les réglementations en vigueurs, d’assurer la disponibilité, l’intégrité, la confidentialité, la traçabilité et l’audibilité des systèmes d’informations.
Concernant les données de nos clients, le personnel a des activités quotidiennes telles que : la traçabilité des accès, l’archivage des logs, sécurisé les infrastructures, sauvegarder les plateformes clients…
De plus, afin de garantir un haut niveau de performance, nos équipes réalisent une veille constante concernant les réglementations et la sécurité.»
Intervenant : Ludovic Austry, Administrateur Systèmes et Réseaux AZNETWORK.
La sécurisation des accès
― La législation
La cadre législatif de l’activité d’hébergement de données de santé à caractère personnel définit les modalités et les conditions attendues.
La loi définit l’hébergement comme « Toute personne physique ou morale qui héberge des données de santé à caractère personnel recueillies à l’occasion d’activités de prévention, de diagnostic, de soins ou de suivi médico-social pour le compte de personnes physiques ou morales à l’origine de la production ou du recueil de ces données ou pour le compte du patient lui-même, doit être agréée ou certifiée à cet effet ».
Les données personnelles de santé étant des données sensibles, leur hébergement doit être réalisé dans des conditions de sécurité très élevées.
Depuis le 31 Mars 2018, le dépôt de demande de renouvellement d’agrément n’est plus disponible.
Source : https://esante.gouv.fr/labels-certifications/hebergement-des-donnees-de-sante
En effet, l’agrément est remplacé par une certification. Tous les hébergeurs de données de santé doivent être certifiés.
Le décret 2018-137 du 26 février 2018 définit la procédure de certification et organise la transition entre l’agrément et la certification.
La procédure de certification repose sur une évaluation de conformité au référentiel de certification.
Un audit est réalisé par un organisme certificateur, qui se déroule en deux étapes pour l’évaluation. L’organisme certificateur délivre un certificat de conformité pour une durée de trois ans avec un audit de surveillance chaque année.
Source : https://esante.gouv.fr/labels-certifications/hds/certification-des-hebergeurs-de-donnees-de-sante
― Le partenariat AZNETWORK et ZEENDOC
Depuis Juin 2017, Sages Informatique – pour sa solution ZEENDOC-SANTÉ – et AZNETWORK sont partenaires. En effet, ce dernier a permis que la solution soit labellisée HDS pour une utilisation dans le domaine médical.
La certification HDS pour les hébergeurs de données de santé représentent de lourdes contraintes pour son obtention. AZNETWORK apporte son appui à la solution ZEENDOC afin d’être en permanence en conformité avec la réglementation en vigueur.
La satisfaction client étant au cœur de nos préoccupations, AZNETWORK et SAGES INFORMATIQUE se sont naturellement associés afin de proposer tout notre savoir-faire et ainsi garantir un service de qualité.